MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
BS&A
Raison sociale : BS&A
Forme juridique : SAS
Siège social : 12 rue de la Part-Dieu 69003 Lyon
SIREN : 994 909 257
RCS : Lyon
Adresse e-mail : smazoyer@bs-a.fr
Directeur de publication : Stéphane MAZOYER (responsable de la publication des contenus du site).
2. Hébergeur
Le site est hébergé par Wix.com Ltd.
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de BS&A, est interdite.
4. Données personnelles
4.1. Responsable du traitement
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le responsable du traitement des données collectées sur ce site est BS&A, joignable à l’adresse e-mail suivante : Stéphane MAZOYER
4.2. Finalités des traitements
Les données recueillies via les formulaires de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes ou pour la gestion administrative et commerciale de nos services. Elles ne sont ni vendues ni utilisées à des fins commerciales sans votre consentement.
4.3. Droits des personnes
Conformément à la réglementation applicable, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en contactant Stéphane MAZOYER.
5. Cookies et traceurs
Ce site utilise des cookies pour améliorer la navigation et mesurer l’audience. Lors de votre première visite, une bannière vous informe de l’utilisation des cookies et vous permet d’accepter ou de refuser leur dépôt. Vous pouvez à tout moment modifier vos choix via les paramètres de votre navigateur.
6. Responsabilité
BS&A met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, BS&A ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, BS&A décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site, y compris celles résultant de tiers vers lesquels des liens sont proposés.
7. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.